
Habillage du local "Pompage de Rouassas"
En savoir plus...Regard existant remplacé par un Déversoir d'Orage - Départ du réseau de transfert
En savoir plus...Regard créé sur collecteur Eaux Usées - possibilité de reprendre dans le futur le hameau de Villeneuve
En savoir plus...la panne est due à un blocage de la bascule du mécanisme à cause de lingettes, NOUS EN TROUVONS DE PLUS EN PLUS, MALGRE LA PRECONISATION D'EVITER DE LES ENVOYER DANS LE RESEAU D'ASSAINISSEMENT
En savoir plus...Réfection chambre de vannes PR3 Aguessac
En savoir plus...L | M | M | J | V | S | D |
1 | 2 | 3 | ||||
4 | 5 | 6 | 7 | 8 | 9 | 10 |
11 | 12 | 13 | 14 | 15 | 16 | 17 |
18 | 19 | 20 | 21 | 22 | 23 | 24 |
25 | 26 | 27 | 28 | 29 | 30 |
Les informations recueillies sur ce formulaire sont enregistrées dans un fichier informatisé par le SIVOM Tarn et Lumensonesque pour : souscription, facturation et résiliation des abonnements. La base légale est : l’exécution d’un contrat.
Les données collectées seront communiquées aux seuls destinataires suivants : secrétariat du SIVOM, service des Impôts. Ce document sera conservé en gestion courante jusqu’à la fin de l’abonnement avant archivage définitif à titre historique.
Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement ainsi que d’un droit à la limitation du traitement de vos données.
Pour exercer ces droits, ou pour toute question relative aux traitements de vos données dans ce dispositif, vous pouvez contacter la collectivité à l’adresse suivante : secretariat@sivom-tarn-lumensonesque.fr
Si vous estimez, après nous avoir contacté, que vos droits «Informatique et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.
Rue de la Gare - 12520 Aguessac
Téléphone : 05 65 59 82 07
Mentions légales | Sivom Tarn et Lumensonesque © 2017 | Conception Citopia - Solution de site internet pour mairie et collectivité - WeeCity